Déposée le 25 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC PECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « QUAD BAIT BOAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACIFIC PECHE domicilié(e) dont le siège social est Parc d'Activité La Tour de lauzard,34980 SAINT GÉLY DU FESC - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 341 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACIFIC PECHE domicilié(e) BP 40049,34983 SAINT GÉLY DU FESC Cedex - 34983 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACIFIC PECHE Société Anonyme - dont le siège social est Parc d'Activité La Tour de lauzard,34980 SAINT GÉLY DU FESC - 34980 - France - SIREN 399341460
PACIFIC PECHE - BP 40049,34983 SAINT GÉLY DU FESC Cedex - 34983 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467697 - Publication au BOPI 2008-01-24
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660241 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Véhicules ; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosserie ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; chariot de manutention.
Éducation – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéos – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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